ADOPTION REGLEMENT TAUX TAXES
Et  TARIFICATIONS 2010

• LE CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-THÉOPHILE
  A ADOPTÉ LE RÈGLEMENT NO 237-2009
  À la session TENUE LE  15 Décembre 2009;
• L’OBJET DU RÈGLEMENT NO 237-2009 EST :
  L’ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2010
  ET POUR DÉTERMINER LES TAUX DE TAXATION ET LES
  TARIFICATIONS 2010
• LES PERSONNES INTÉRESSÉES À PRENDRE CONNAISSANCE DU RÈGLEMENT NO 237-2009
  PEUVENT LE FAIRE EN SE PRÉSENTANT  AU BUREAU MUNICIPAL
  AUX HEURES  D’OUVERTURE DU BUREAU AU :
  644 RUE DU COLLÈGE, SAINT-THÉOPHILE.
• LE RÈGLEMENT NO 237-2009 entre en vigueur  conformément à la loi.

Donné à Saint-Théophile ce 16 Décembre 2009.
La directrice générale et secrétaire-trésorière

Paula lacoursière

SÉANCE ORDINAIRE  DU CONSEIL TENUE AUX LIEU ET HEURE  HABITUELS  DES SESSIONS DU CONSEIL le  01 DÉCEMBRE 2009; sont présents Messieurs les conseillers suivants: Ghyslain Faucher, Michaël Poulin, Clément Létourneau, Mathieu Poulin et René Paquet ; tous formant quorum pour cette session tenue sous la présidence de Monsieur le maire Roland Boucher.
Paula Lacoursière,directrice générale et secrétaire-trésorière est   présente.

RÉSOLUTION  2009-255 : LA FIXATION DES DATES, HEURE  et LIEU  des SEANCES ORDINAIRES  DU CONSEIL MUNICIPAL  2010

ATTENDU que l’article 148 C.M. prévoit que le conseil municipal doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires du conseil  pour la prochaine année, en fixant et le jour et l’heure du début de chacune ;

Il est proposé par Michaël Poulin, appuyé par  René Paquet et unanimement résolu que :

- le calendrier ci- après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2010, qui se tiendront le MARDI à l’Hôtel de ville au  644 rue du Collège, Saint-Théophile  et qui débuteront  à 19 :00 heures :

- Les séances ordinaires du conseil municipal  se tiendront pour 2010 :
             Mardi  le  05 Janvier               Mardi  le  02 Février
             Mardi  le  02 Mars                  Mardi le 06 Avril
             Mardi le 04 Mai                      Mardi le 01 Juin
             Mardi le 06 Juillet                    Mardi le 03 Août
             Mardi le 07 Septembre            Mardi le 05 Octobre
             Mardi le 02  Novembre           Mardi le 07Décembre.
            
- qu’un  AVIS PUBLIC du présent calendrier soit publié conformément à  la loi qui régit la  municipalité.

ADOPTÉE.

Donné ce 02 Décembre 2009.
Paula lacoursière, d.g/ s.t